1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Set-izi. En accédant à notre site et en l'utilisant, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Accès au site

Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site, sans préavis, pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison que nous jugeons nécessaire.

3. Utilisation du site

a. Licence limitée : Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser notre site conformément aux présentes conditions. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, transmettre ou afficher le contenu du site sans notre autorisation écrite préalable.

b. Responsabilité : Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions.

4. Contenu

a. Propriété intellectuelle : Tout le contenu du site, y compris les textes, images, graphiques, logos et logiciels, est la propriété de Set-izi ou de ses partenaires et est protégé par des droits d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.

b. Contributions des utilisateurs : Si vous soumettez du contenu ou des commentaires sur notre site, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable pour utiliser, reproduire, modifier et distribuer ce contenu.

5. Protection des données

a. Collecte de données : Nous collectons et traitons les données personnelles conformément à notre Politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous acceptez notre politique de traitement des données.

b. Sécurité : Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données personnelles. Cependant, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n'est complètement sécurisée.

6. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu. L'inclusion de ces liens n'implique pas notre approbation des sites en question.

7. Exonération de responsabilité

Le site est fourni "en l'état" et "selon la disponibilité". Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou sécurisé. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects, consécutifs ou accessoires résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser notre site.

8. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions pour être informé des éventuelles modifications.

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par les lois [du pays ou de la région]. Tout litige découlant de l'utilisation de notre site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux [de la région ou du pays].

10. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : m.masure@set-izi.fr .